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La gestion de collatéral tripartite : une solution prometteuse

© Baibaz

Depuis plusieurs années, CACEIS propose une prestation de gestion du collatéral sur les dérivés OTC, le prêt de titres et les pensions. Cette solution, qui permet d’utiliser des agents tripartites de collatéral bien distincts de la fonction dépositaire, a confirmé tout son intérêt et son efficacité opérationnelle, avec un avenir certain sur le plan réglementaire.

Frédéric Klehr - Head of Division Securities Financing and Collateral OperationsFrédéric Klehr, Head of Division Securities Financing and Collateral Operations, rappelle : « la gestion du collatéral par CACEIS via un agent tripartite est un service intégré aux prestations Middle-Office de CACEIS. Elle permet à nos clients asset managers et investisseurs institutionnels, en simplifiant efficacement la gestion opérationnelle de leur collatéral et en réduisant les risques de règlement/livraison, de se concentrer sur leurs activités principales de gestion d’actifs ».

La solution de CACEIS a un grand intérêt pour deux raisons.

D’une part, sur le plan réglementaire, elle est totalement en phase avec la poursuite des exigences en matière de règles de marge initiale (Initial Margin) des opérations sur dérivés OTC non compensées depuis 2015. Avec la 6e et dernière vague en septembre dernier, qui touche une population plus importante d’acteurs du marché, les besoins de gestion tripartite vont s’accroitre et contribuer à une large adoption de ces modèles pour gérer la marge initiale.

D’autre part, la Commission européenne a publié un Q&A* en juillet dernier qui met fin à une ambiguïté réglementaire inscrite au sein du règlement délégué (UE) n°231 / 2013 tel que modifié par le règlement délégué (UE) 2018 /1618, lequel exigeait que des rapprochements soient effectués « aussi fréquemment que nécessaire » entre les comptes et écritures internes du dépositaire et ceux de tout tiers à qui la conservation a été déléguée.

Que cela signifiait-il en cas de recours à un agent tripartite de collatéral qui n’est pas l’agent dépositaire ?

Eliane Meziani - Senior Advisor-Public AffairsLe gestionnaire de collatéral tripartite transmet les positions de collatéral en fin de journée, fonds par fonds (ou compartiment par compartiment), à son client. Ce dernier peut vérifier ainsi que la quantité d’instruments financiers inscrits dans ses livres correspond bien à celle de ceux détenus en dépôt. « Mais cette situation, bien que conforme aux exigences de délégation du dépositaire ne correspondait pas à l’exigence réglementaire précitée qui exigeait non pas des positions fin de jour mais bien des rapprochements aussi fréquents que nécessaire », indique Eliane Méziani, Senior Advisor-Affaires Publiques.

Fort heureusement, de longs échanges entre les autorités réglementaires et les représentants de France Post Marché (précédemment dénommée AFTI) ont permis d’obtenir une clarification de ce point dans le cadre du Q&A AIFMD et UCITS de l’ESMA mis à jour le 20 juillet 2022. « Cette avancée permet à CACEIS, agissant en tant que collatéral manager, d’intégrer des positions de collatéral fin de journée conformément à la règlementation AIFMD et UCITS », indique Eliane Méziani.

« Avec ces évolutions réglementaires et le développement des nouvelles technologies, l’industrialisation de la gestion du collatéral permettra de poursuivre le développement de cette prestation de qualité offerte par CACEIS à ses clients », conclut Frédéric Klehr.

*Q&A on the Application of the UCITS Directive

Q&A on the application of the AIFMD