aller au menu aller au contenu

 

A la une

> > > Obligation de compensation sous EMIR : l’échéance approche

Obligation de compensation sous EMIR : l’échéance approche

© Lobostudio

Depuis juin 2016, l’obligation de compensation des dérivés OTC imposée par la réglementation EMIR est montée progressivement en charge pour une large partie des contreparties financières. Elle devient réalité le 21 décembre 2018 pour les contreparties de catégorie 4 et le 21 juin 2019 pour celles de catégorie 3, deux ans après la date initialement envisagée.

L’obligation de compensation des dérivés OTC (swaps de taux - IRS et Credit Default Swaps - CDS) via une chambre de compensation s’applique depuis le 21 juin 2016 aux contreparties financières de catégorie 1 (membres compensateurs) et depuis le 21 décembre 2016 aux contreparties financières de catégorie 2 (contreparties et fonds alternatifs avec un portefeuille de dérivés OTC supérieur à 8 milliards d’euros). Elle s’imposera aux contreparties non financières à partir du 21 décembre 2018.

Florence BesnierQuant aux acteurs de la catégorie 3 (contreparties financières et fonds alternatifs avec un portefeuille inférieur à 8 milliards), l’obligation a été différée de 2 ans pour entrer en vigueur le 21 juin 2019. 

L’enjeu est important car un grand nombre d’intervenants sur les dérivés OTC ne traitent pas nécessairement d’opérations sur les dérivés listés et ne sont donc pas familiers du processus de compensation. Ils doivent par conséquent revoir leurs modèles transactionnel et opérationnel (échange systématique de collatéral, gestion des appels de marge, etc.). 

Pour les intervenants déjà actifs sur les dérivés listés, le processus est certes connu mais les impacts opérationnels et juridiques d’EMIR restent néanmoins majeurs.

CACEIS propose un service de compensation sur les OTC IRS depuis décembre 2016. «Cette offre s’inscrit dans la continuité de notre service de compensation sur les dérivés listés et a pour objectif et avantage de réduire la charge opérationnelle de nos clients en offrant un modèle intégré « clearing to custody ». En effet, la gestion des flux est totalement automatisée une fois la transaction confirmée dans la plateforme électronique Markit », précise Florence Besnier.

Le modèle de CACEIS est à la fois souple et sécurisant pour ses clients. CACEIS ne réalise en effet pas d’activité d’exécution sur les swaps de taux et propose le seul service de compensation, laissant ainsi le choix à ses clients d’exé- cuter leurs transactions avec les contreparties de leur choix.

Les clients trouvent également dans CACEIS une contrepartie qui présente le profil de risque limité d’un Asset Servicer, dont l’essentiel de l’activité est tourné vers les services aux investisseurs. CACEIS est aujourd’hui l’un des acteurs de l’industrie à offrir un niveau de sécurité le plus élevé.

En matière de gestion du collatéral, CACEIS offre à ses clients un large éventail de titres éligibles pour le paiement des dépôts de garantie (IMR), nettement plus étendu que celui de la CCP. Ainsi, sont acceptés des espèces mais aussi un large éventail de titres (obligations d’état, obligations d’entreprise, actions…).

Les clients choisissant de compenser leurs dérivés listés et OTC à CACEIS bénéficient d’un unique processus d’onboarding, d’un seul compte titres et cash, d’un seul interlocuteur et de reporting intégrant les deux activités. 

Les équipes de CACEIS sont à votre disposition pour toute précision sur l’offre de compensation.