aller au menu aller au contenu

 

A la une

> > > CACEIS au rendez-vous de MIF II et PRIIPs

CACEIS au rendez-vous de MIF II et PRIIPs

Copyright - Leo Wolfert

Le nouveau cadre réglementaire des marchés financiers, constitué de la Directive MiFID II et des Règlements MIFIR et PRIIPs, est entré en vigueur début janvier. Avec MIF II, l’industrie financière fait face à un défi réglementaire majeur. Prêt pour son propre compte, CACEIS propose aussi des solutions à ses clients pour les aider à être en conformité avec les nouvelles exigences.

Dans un contexte d’incertitudes sur l’état de préparation du marché, et malgré quelques clarifications restant encore à obtenir auprès de l’ESMA (European Securities and Markets Authority), CACEIS a développé une offre de services adaptée aux besoins de ses clients pour répondre aux obligations réglementaires de MiFID II/MIFIR et PRIIPs.

Celle-ci s’adresse aux OPC et mandats pour lesquels CACEIS fournit des services de comptabilité et de valorisation.

Que ce soit pour PRIIPs ou pour MIF II, la proposition de CACEIS couvre un large éventail de prestations, allant de la mise à disposition de données brutes, la production de fichiers de reportings des coûts et charges et de PRIIPs KID, jusqu’à la dissémination des fichiers et des documents aux distributeurs et investisseurs institutionnels. Ces différents modules peuvent être combinés, de manière à adapter l’offre à l’organisation de la société de gestion et aux exigences de ses investisseurs.

La prestation relative à la dissémination des rapports réglementaires s’appuie sur la plateforme web collaborative TEEPI de CACEIS : l’échange des fichiers s’effectue entre sociétés de gestion et distributeurs pour MIF II, et entre socié- tés de gestion et investisseurs institutionnels (assureurs, structureurs, gestionnaires de fonds de fonds) pour PRIIPs.

A fin 2017, CACEIS a fourni ces prestations à plus de 60 clients sociétés de gestion pour environ 2 300 portefeuilles, soit près de 5 500 codes ISIN. 

Par ailleurs, CACEIS a adapté ses propres dispositifs pour intégrer les évolutions règlementaires. Les politiques d’exécution d’ordres et de sélection ont été mises à jour pour prendre en compte les exigences de MIF II. Elles sont disponibles sur le site internet www.caceis.com.

Les nouvelles dispositions en matière de reporting, à l'égard des régulateurs (reporting des transactions, reporting post-trade), des infrastructures de marché (reporting des positions sur les commodities) et des clients (alerte sur dépréciation,) sont opérationnelles.

Jean-Marc Eyssautier« CACEIS a bien évidemment mis en place les dispositifs de protection des avoirs et d’enregistrement des ordres de ses clients afin d’être en conformité avec les exigences de MIFII. Par ailleurs, un responsable du contrôle de la protection des avoirs a été nommé. Enfin, nous avons adapté notre gouvernance et l’ensemble de nos procédures en tant que de besoin », précise JeanMarc Eyssautier, Advisor to the General Management.

Un certain nombre des obligations réglementaires liées à MIF II entreront en vigueur postérieurement au 3 janvier 2018 ou restent encore à préciser.

CACEIS poursuivra donc, comme l’ensemble des acteurs de marché, ses travaux dans le courant de l’année 2018. Ses clients seront informés des prochaines étapes.