Parfois cantonné à un rôle technique peu visible, le dépositaire-conservateur s’impose pourtant comme l’un des piliers structurants de la chaîne de valeur des marchés financiers.
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La réforme T + 1 illustre parfaitement cette convergence. Cette dernière réduit les délais du cycle de règlement-livraison (date de transaction plus un jour ouvré). En mai 2024, les Etats-Unis, le Canada, le Mexique et l’Argentine et certains pays asiatiques sont passés à T + 1, tandis que l’Union européenne et le Royaume-Uni se sont fixé des échéances pour adopter ce standard devenu mondial. En Europe, les acteurs engageront la phase de test en 2026 avant une mise en œuvre totale en octobre 2027. Du point de vue du dépositaire, le chantier porte notamment sur la valorisation des fonds. « Les sociétés de gestion nous consultent régulièrement pour comprendre comment, et dans quelle mesure, elles peuvent accélérer leurs processus », relate Corinne Socha-Michel, global head of client portfolio compliance à CACEIS. Ces échanges ont d’ailleurs donné lieu à des discussions avec l’Autorité des marchés financiers (AMF) sur les principes de validation des valeurs liquidatives (VL). « Le régulateur a précisé que les modalités techniques de validation de la VL ne relèvent pas directement de la réglementation et qu’une société de gestion peut s’accorder avec son prestataire sur des mécanismes de validation implicite ou automatisée, explique Corinne Socha-Michel. Ces clarifications sécurisent les pratiques tout en permettant une plus grande fluidité opérationnelle. »
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