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Tailored Services

Entreprises

Une offre de services sur mesure dédiés aux émetteurs de titres et à leurs investisseurs

Dans un environnement réglementaire et fiscal en perpétuelle évolution, CACEIS vous propose des solutions basées sur un accompagnement personnalisé avec une prise en charge totale de toutes vos opérations.

Les services aux émetteurs de CACEIS s’articulent autour de 4 pôles :

- La gestion du service titres et du service financier (actions, obligations, certificats mutualistes, bons, droits, etc.).

- L’organisation d’assemblées générales.

- La gestion des produits de taux (obligations, titres de créances négociables, bons, etc.).

- La gestion des dispositifs d’actionnariat salarié (stock-options, actions gratuites, augmentations de capital réservées aux salariés) et de comptes de salariés au nominatif pur.

CACEIS développe également son offre internet et vous propose de nombreuses solutions de dématérialisation des échanges avec vos actionnaires et salariés.

Pour plus de détails, veuillez consulter les informations produits ci-dessous.

«Un service personnalisé pour vous accompagner dans vos projets»

Arnaud Misset - Group Products Director

Entreprises : nos services

Une offre « clés en main »

Leader dans la tenue de registres nominatifs des sociétés cotées sur Euronext Paris, CACEIS propose des solutions qui répondent aux besoins des émetteurs et à ceux de leurs investisseurs inscrits au nominatif.

«Notre expérience à votre service»

Irina Brunet - Group Product Manager

Détail des produits

  • Gestion du capital

    - Suivi et mise à jour du capital et des droits de vote.

    - Gestion des relations avec la Place (Euronext, Euroclear et les intermédiaires financiers).

  • Gestion du registre

    - Tenue du registre nominatif des actionnaires.

    - Tenue de compte-conservation des actionnaires nominatifs purs.

    - Paiement des dividendes et des intérêts.

    - Traitement des opérations sur titres (OST) automatiques et conditionnelles.

    - Gestion des ordres de Bourse.

    - Assistance des actionnaires.

    - Solutions d’e-mailing aux actionnaires.

  • Paiement du dividende

    - Diffusion de l’information de mise en paiement et de la fiscalité applicable aux instances de place (Euronext, Euroclear et diffuseurs d’informations financières).

    - Paiement des sommes.

    - Traitement de la fiscalité.

    - Paiement des jetons de présence aux administrateurs.

  • Opérations sur titres

    - Montage technique des opérations.

    - Gestion des relations avec les intermédiaires financiers.

    - Collecte des souscriptions.

    - Création et livraison des titres.

Une prestation complète et modulable

Nos experts sont à votre disposition pour trouver des solutions appropriées à vos besoins et basées sur les dernières technologies digitales, pour tout type d'émetteur (banque, société, mutuelle et SCPI).

«Une démarche digitale pour répondre aux besoins d’aujourd’hui et de demain»

Irina Brunet - Group Product Manager

Détail des produits

  • Travaux préparatoires

    - Elaboration du calendrier.

    - Gestion des publications légales.

    - Convocation des actionnaires par voie postale ou par voie électronique (ouverture du site internet pour le vote pré-assemblée).

  • Gestion et suivi des retours de convocation

    - Suivi des demandes des actionnaires.

    - Traitement des retours papier et internet (demandes de carte d’admission, mandats, pouvoirs au président, votes par correspondance).

    - Suivi et mise à jour du quorum en temps réel.

  • Organisation logistique

    - Mise en place de la logistique et des moyens techniques d’accueil et de vote.

    - Accueil des actionnaires et émargement.

    - Collecte des votes en salle par des solutions adaptées à la taille de l'assemblée (main levée, lecture optique, boîtier électronique).

  • Reporting

    - Simulation et suivi du quorum pré-assemblée générale disponibles sur le site OLIS.

    - Communication des résultats de vote (résolution par résolution).

    - Reportings complets sur les caractéristiques des votes.

Une offre riche et modulaire

CACEIS a développé une expertise reconnue dans la gestion de tout type d’émission de taux : emprunt stand-alone, programme EMTN, euro PP, obligation échangeable ou convertible, titre négociable... Nous travaillons en étroite collaboration avec les Banques d'Investissement et de Financement ainsi qu'avec les cabinets d’avocats.

«Des solutions innovantes pour un financement adapté à vos besoins»

Irina Brunet - Group Product Manager

Détail des produits

  • Gestion des émissions obligataires

    - Agent payeur principal (appel des fonds et traitement des échéances).

    - Agent de calcul.

    - Agent fiscal, agent de cotation (Bourse du Luxembourg).

    - Agent en charge de l’option de remboursement.

  • Tenue de registre des obligataires

    - Tenue des comptes des obligataires nominatifs purs.

    - Paiement des intérêts et des remboursements aux obligataires inscrits au nominatif pur.

    - Traitement de la fiscalité.

  • Opérations sur titres

    - Assistance technique au montage et centralisation de vos opérations (amortissement anticipé, échange, conversion).

    - Traitement des opérations sur le registre, la création et la cotation des titres nouveaux.

    - Livraison des titres aux souscripteurs.

  • Domiciliation de titres négociables (NEU CP)

    - Demande de codification.

    - Traitement dans les systèmes du dépositaire Euroclear France.

    - Demande de cotation sur Euronext Paris.

    - Paiement des intérêts et des remboursements.

    -Traitement des rachats.

    - Déclarations réglementaires à la Banque de France.

Notre savoir-faire à votre service

CACEIS met à votre disposition son savoir-faire dans la collecte de souscriptions réservées aux salariés et dans la gestion de plans d’actionnariat salariés.

«Nous adaptons régulièrement notre offre à vos besoins»

Irina Brunet - Group Product Manager

Détail des produits

  • Plan de stock-options et plan d'attribution gratuite d'actions

    Nous assurons pour vous divers services :

    - Gestion des plans qualifiés et non qualifiés.

    - Gestion en ligne des acceptations de règlement de plans par les salariés.

    - Ouverture des comptes des bénéficiaires.

    - Communication et déploiement des sites internet OLIS aux salariés et aux correspondants RH.

    - Suivi et mise à jour des données administratives des salariés (mobilité, retrait de droits).

  • Augmentation de capital réservée aux salariés

    Nous intervenons pour vous dans :

    - La participation aux comités de pilotage du projet.

    - La mise à disposition du site de collecte personnalisé, adapté à l’opération et disponible en 17 langues.

    - La gestion de la collecte (souscriptions et flux).

    - La réalisation de l’augmentation de capital.

  • Plan d'épargne entreprise (PEE, PEG, PEGI)

    Nous réalisons pour vous :

    - L'ouverture et la gestion des comptes de salariés pour la détention au nominatif pur.

    - La gestion des périodes d’indisponibilité, de vesting et d’exercice.

    - Le paiement des dividendes.

    - La gestion des ventes d’actions.

    - Le traitement de la fiscalité.

  • Levées passerelles

    Une solution innovante permettant l’exercice d’options dans le cadre du PEE :

    - Lien avec le gestionnaire du PEE.

    - Exercice des options.

    - Gestion des actions issues du dispositif.