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Reporting réglementaire

Nous sommes en mesure de fournir tous les rapports demandés par les régulateurs

CACEIS propose un large éventail de rapports obligatoires pour tous les actifs, marchés, réglementations, qui seront envoyés aux autorités en conformité et dans les délais. Il vous suffit de faire appel à nous pour externaliser votre reporting et garantir votre conformité réglementaire.

Enfin, CACEIS peut générer des rapports spécifiques sur mesure, basés sur les modèles standards, selon vos besoins spécifiques, vos couleurs et vos logos.

«La production de rapports réglementaires peut rapidement devenir un défi. CACEIS simplifie cet enjeu pour vous»

Pierre Oger - Group Products Manager

Détail des produits:

  • Relevé Dépositaire/Rapports Annuels et Semestriels

    Ce service couvre:

    - La production des rapports annuels et semestriels du fonds conformément aux réglementations locales selon la domiciliation du fonds, ainsi que les obligations particulières selon les pays de distribution, par exemple obligations de conversion ou de calcul d'informations financières supplémentaires.

    - Les rapports financiers peuvent être générés au format standard ou selon votre format spécifique.

  • Reporting Bâle / Solvency / FATCA / AEOI

    BÂLE III : CACEIS peut calculer pour vous vos ratios de capital, en ligne avec la directive Bâle III, et suivre leur évolution pour que vous puissiez vous concentrer sur les actions correctives éventuellement nécessaires.

    SOLVENCY : CACEIS assure le calcul du SCR de marché, stress-test, reporting prudentiel. Plusieurs niveaux de service sont disponibles, de la production de données après processus de transparence au reporting Solvency 2 complet des actifs selon le modèle standard. Dans certains cas (compagnies d'assurance-maladie et de retraite et compagnies d'assurances sinistres), les passifs provenant de vos systèmes peuvent être intégrés au reporting Solvency 2 (service non disponible pour l'assurance-vie).

    FATCA/AEOI : CACEIS vous guide tout au long du processus de conformité.

    - Analyse des arriérés.

    - Procédure d'entrée en relation de nouvel investisseur.

    - Suivi de changement de situation.

    - Reporting fiscal (reporting CRS).

    En complément, CACEIS peut vous assister pour toutes vos obligations de reporting réglementaires.

  • Offre de Reporting ESG & Climat

    CACEIS a fait appel à un provider spécialiste de la transition énergétique en France et à l‘étranger, Vigeo Eiris, afin de vous proposer un Rapport qui répond parfaitement à l’article 173 de la Loi de Transition énergétique pour la Croissance Verte (obligatoire en France) et permet d’anticiper les directives de la commission européenne pour tous les pays d’Europe, notamment sur la communication de ces données aux investisseurs personnes physiques et Institutionnels.
    Ce rapport présente le bilan Carbone en équivalent de tonnes CO2, ainsi qu’une vision synthétique du score ESG global et par thématique du portefeuille : Environnement, Social et Gouvernance.

    Le Reporting ESG & Climat couvre les pays et/ou les valeurs souveraines ainsi que les autres valeurs mobilières du référentiel couvert par notre provider Vigeo Eiris sur les thématiques suivantes :

    - Empreinte Carbone
    - Performance transition énergétique
    - Performance ESG
    - Contribution aux Objectifs de Développement Durable (ODD) / (SDGs) Sustainable development Goals
    - Controverses
    - Benchmark (générique provider)
    - Lexique et méthodologie (FR /EN)

    Video : CACEIS ESG